Outils d'aide à l'évaluation des Expositions professionnelles
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Directrice de la publication : Caroline Semaille, directrice générale de Santé publique France
Responsable éditorial : Sébastien Denys, directeur de la Direction Santé Environnement et Travail
Santé publique France
12 rue du Val d’Osne
94441 Saint-Maurice cedex
Tél. : +33(0)1 41 79 67 00
Fax : +33(0)1 41 79 67 67
Courriel :
Santé publique France, établissement public de l’État, placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, est chargé de surveiller en permanence l’état de santé de la population. Il réunit les missions de surveillance, de vigilance et d’alerte dans tous les domaines de la santé publique.
La responsabilité de Santé publique France ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site exppro.santepubliquefrance.fr.
Santé publique France ne saurait être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
Le site Internet de Santé publique France n’accepte aucune forme de publicité, ni ne reçoit de fonds publicitaires.
Utilisation des données et copyright
Les données et les informations présentes sur le site Internet www.santepubliquefrance.fr et exppro.santepubliquefrance.fr sont mises à disposition du public par Santé publique France.
Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d'autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d'auteur et les droits dérivés.
L'information et les données contenues sur le site Internet peuvent faire l'objet de revues, ou être reproduites ou traduites à des fins de recherche ou d'étude personnelle, mais ne peuvent être ni vendues ni utilisées à des fins commerciales.
Toute utilisation des données ou des informations provenant du portail Exp-Pro de Santé publique France doit obligatoirement mentionner Santé publique France en tant que source de l'information et le cas échéant les partenaires associés à ces données ou informations.
La reproduction, la traduction, ou toute utilisation de données ou d’informations provenant du site Internet de Santé publique France à des fins autres que de recherches, d'études personnelles, éducatives et non commerciales, sont subordonnées à l'obtention préalable d'une autorisation écrite formelle du directeur général de Santé publique France.
Établissement de liens
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d’accueil ou directement vers les informations diffusées par le portail Exp-Pro de Santé publique France.
Mais en aucun cas les pages du site exppro.santepubliquefrance.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (pas de liens profonds). Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’internaute qu’il se trouve sur le portail Exp-Pro de Santé publique France et lui permettre d’y naviguer librement.
Pour sa part, Santé publique France établit des liens uniquement vers des sites Internet publics et n'est en rien responsable de liens qui sont faits vers son site.
Si vous créez un lien vers le portail Exp-Pro de Santé publique France, nous vous demandons de nous en informer par courriel : .
Conception et développement du portail Exp-Pro
Siège social Silicom
125, bld Jean Jaurès, Boulogne-Billancourt, 92100
+33 (0) 1 46 84 15 15
Hébergement du portail Exp-Pro
PROLIVAL
420 Rue d’Estienne d’Orves, Colombes, 92700
Tel : +33 (0)1 41 43 08 40
Email : Service-commercial@prolival.fr
Crédits
Crédits photo : Fotolia
Hébergement : Prolival